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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL
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Les Terroirs du Liban
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Terroirs du Liban
ARTISANAT SEL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3426322
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
Les Terroirs du Liban de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque Les Terroirs du Liban

Déposée le 26 avril 2006 par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terroirs du Liban »

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANAT SEL domicilié(e) 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER domicilié(e) BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terroirs du Liban est expirée depuis le 26 avril 2016.

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , saveurs équitables , FAIR TRADE LEBANON , SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , SAVEURS SOLIDAIRES , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE , LES TERROIRS DU LIBAN


ARTISANAT SEL Association Loi 1901 - 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER - BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet partiel n°447524 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 18 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649342 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits par un artisan ou un groupe d'artisans localisés au Liban et utilisant des matières premières produites au Liban.